{"id":23714,"date":"2023-04-13T15:44:40","date_gmt":"2023-04-13T15:44:40","guid":{"rendered":"https:\/\/new.spyder.datacolor.eu\/spyder\/datacolor-spyder-software-license\/"},"modified":"2023-04-25T11:38:26","modified_gmt":"2023-04-25T11:38:26","slug":"datacolor-spyder-software-license","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.datacolor.com\/spyder\/fr\/datacolor-spyder-software-license\/","title":{"rendered":"Datacolor Spyder Software License"},"content":{"rendered":"
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Licence logicielle Datacolor Spyder<\/h1>\n<\/p><\/div><\/div>\n
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Cet accord de licence (ci-apr\u00e8s, \u00ab\u00a0Licence\u00a0\u00bb) constitue un accord juridique entre vous et Datacolor, Inc. (ci-apr\u00e8s \u00ab\u00a0Datacolor\u00a0\u00bb) qui vous conc\u00e8de certains droits d’acc\u00e8s et d’utilisation au logiciel Datacolor contenu dans cette enveloppe (ci-apr\u00e8s, le \u00ab\u00a0logiciel\u00a0\u00bb) pour lequel Datacolor d\u00e9tient le copyright. VOUS CONSENTEZ DONC ICI, EN VOTRE NOM ET EN QUALIT\u00c9 DE REPR\u00c9SENTANT AUTORIS\u00c9 DE TOUTE ORGANISATION POUR LAQUELLE VOUS UTILISEZ CE LOGICIEL (CI-APR\u00c8S, L'\u00a0\u00bbEMPLOYEUR\u00a0\u00bb), \u00c0 CE QUE VOUS ET VOTRE EMPLOYEUR UTILISIEZ LE LOGICIEL UNIQUEMENT DANS LE CADRE DES TERMES DE LICENCE EXPOS\u00c9S CI-APR\u00c8S : <\/p>\n

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1. GARANTIE LIMIT\u00c9E POUR LE SUPPORT (SI APPLICABLE) <\/strong><\/p>\n

Datacolor garantit que le support sur lequel le Logiciel est enregistr\u00e9 est exempt de tout d\u00e9faut mat\u00e9riel et de tout d\u00e9faut de fa\u00e7on dans des conditions d’utilisation normales, pour une p\u00e9riode de quatre-vingt-dix (90) jours \u00e0 compter de la date d’achat d’origine. <\/p>\n

Votre unique recours dans le cadre de cette disposition sera, au choix de Datacolor, le remboursement du prix d’achat du produit contenant le Logiciel ou le remplacement du Logiciel qui sera alors retourn\u00e9 \u00e0 Datacolor ou \u00e0 un repr\u00e9sentant agr\u00e9\u00e9 Datacolor avec un exemplaire de la facture r\u00e9gl\u00e9e. Datacolor, 5 Princess Road, Lawrenceville, NJ 08648, Attn: Customer Service; vous pouvez \u00e9galement appeler le +1-800-554-8688 pour la liste des repr\u00e9sentants Datacolor agr\u00e9\u00e9s. <\/p>\n

CETTE GARANTIE LIMIT\u00c9E ET TOUTE AUTRE GARANTIE IMPLICITE PORTANT SUR LE SUPPORT, Y COMPRIS LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALIT\u00c9 MARCHANDE ET D’APTITUDE DU PRODUIT POUR UNE UTILISATION SP\u00c9CIFIQUE SONT LIMIT\u00c9ES \u00c0 UNE DUR\u00c9E DE QUATRE-VINGT-DIX (90) JOURS \u00c0 PARTIR DE LA DATE D’ACHAT D’ORIGINE. <\/p>\n

Certains \u00c9tats n’autorisent pas les limitations de dur\u00e9e de la garantie implicite et de ce fait, cette garantie peut ne pas s’appliquer \u00e0 votre cas. La Garantie Limit\u00e9e indiqu\u00e9e ici est exclusive et remplace toute autre garantie, quelle soit orale ou \u00e9crite, expresse ou implicite. <\/p>\n

DATACOLOR D\u00c9CLINE TOUTE RESPONSABILIT\u00c9 POUR TOUTES LES AUTRES GARANTIES, EXPRESSES OU IMPLICITES, EN CE QUI CONCERNE LE SUPPORT. Cette Garantie Limit\u00e9e pr\u00e9serve vos droits juridiques sp\u00e9cifiques; vous b\u00e9n\u00e9ficiez \u00e9galement d’autres droits qui peuvent varier selon les \u00c9tats. <\/p>\n

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2. Limitation de la garantie du Logiciel <\/strong><\/p>\n

Vous reconnaissez et acceptez express\u00e9ment que l’utilisation du Logiciel ne se fait qu’\u00e0 vos risques. <\/p>\n

LE LOGICIEL EST FOURNI \u00ab\u00a0TEL QUEL\u00a0\u00bb, AVEC TOUS SES D\u00c9FAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. <\/p>\n

Datacolor ne garantit pas que les fonctions du Logiciel satisferont vos besoins, ni que l’utilisation du Logiciel se fera sans interruption et sans erreur, ni m\u00eame que les d\u00e9fauts du Logiciel seront corrig\u00e9s \u00e0 l’avenir. Par ailleurs, Datacolor ne garantit pas ni ne fait valoir que l’utilisation ou les r\u00e9sultats de l’utilisation du Logiciel ou de la documentation qui l’accompagne se feront de mani\u00e8re correcte, pr\u00e9cise, fiable ou autre. Si le Logiciel s’av\u00e9rait d\u00e9fectueux, les co\u00fbts entra\u00een\u00e9s par toute correction, tout entretien ou toute r\u00e9paration n\u00e9cessaires sont enti\u00e8rement \u00e0 votre charge (et non pas \u00e0 la charge de Datacolor ou de ses repr\u00e9sentants agr\u00e9\u00e9s). Certains \u00c9tats n’autorisent pas les clauses d’exclusion ou de limitation des garanties implicites, ainsi la clause d’exclusion ci-dessus ne s’applique-t-elle pas n\u00e9cessairement \u00e0 votre cas. Les termes de cette clause de non-responsabilit\u00e9 n’affectent ni ne portent atteinte \u00e0 vos droits pr\u00e9vus par la loi sur la consommation pour l’acquisition de produits Datacolor autrement que lors d’une utilisation professionnelle, pas plus qu’elle ne limite ou exclut toute responsabilit\u00e9 en cas de d\u00e9c\u00e8s ou de blessures r\u00e9sultant d’une n\u00e9gligence de la part de Datacolor. <\/p>\n

Si vous avez achet\u00e9 le Logiciel pour une utilisation commerciale ou professionnelle, vous acceptez par cet accord que DATACOLOR DECLINE TOUTES LES GARANTIES IMPLICITES DU CARACTERE ADEQUAT POUR LA COMMERCIALISATION OU UN USAGE PARTICULIER ET DE TITRE OU DE NON CONTREFA\u00c7ON POUR LE LOGICIEL. <\/p>\n

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3. Limitation de responsabilit\u00e9. <\/strong><\/p>\n

DATACOLOR NE SAURAIT EN AUCUN CAS, M\u00caME EN CAS DE N\u00c9LIGENCE, \u00caTRE TENU RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE, DIRECT, INDIRECT, SECONDAIRE OU ACCESSOIRE D\u00c9COULANT DE L’UTILISATION DE CETTE LICENCE OU DE CE LOGICIEL. <\/p>\n

Certains \u00c9tats n’autorisent pas les clauses d’exclusion ou de limitation des dommages directs ou indirects, ainsi la clause d’exclusion ci-dessus ne s’applique-t-elle pas n\u00e9cessairement \u00e0 votre cas. En tout \u00e9tat de cause, la responsabilit\u00e9 totale de Datacolor en mati\u00e8re de dommages ne peut d\u00e9passer le montant de 50 dollars am\u00e9ricains (50 $).<\/p>\n

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4. Accord de licence <\/strong><\/p>\n

Au regard de tout logiciel d’\u00e9talonnage d’\u00e9cran, Datacolor vous accorde, et vous acceptez, une licence personnelle non exclusive et non transf\u00e9rable pour installer et utiliser le Logiciel au format code objet pour un ou plusieurs ordinateurs en un lieu physique unique et sur cinq ordinateurs portables suppl\u00e9mentaires. <\/p>\n

Au regard de tout logiciel d’\u00e9talonnage d’\u00e9cran, Datacolor vous accorde, et vous acceptez, une licence personnelle non exclusive et non transf\u00e9rable pour installer et utiliser le Logiciel au format code objet pour un seul ordinateur \u00e0 la fois. Veuillez contacter Datacolor si vous souhaitez utiliser le Logiciel en r\u00e9seau. <\/p>\n

En plus des copies install\u00e9es, vous pouvez r\u00e9aliser une copie du Logiciel dans un format lisible par ordinateur aux seules fins de sauvegarde. La copie de sauvegarde doit \u00eatre accompagn\u00e9e des informations de copyright qui accompagnent l’original. <\/p>\n

Datacolor vous accorde, et vous acceptez, une licence personnelle, non exclusive et non transf\u00e9rable, pour distribuer des profils au format .ICM ou .ICC (ci-apr\u00e8s, Profils), y compris aupr\u00e8s des clients de vos services de conseils ou de conception, dans la mesure o\u00f9 vous vous engagez \u00e0 ne pas les vendre, bailler ou louer et \u00e0 ne pas les inclure dans un lot mat\u00e9riel, logiciel ou de tout autre produit commercial. <\/p>\n

La pr\u00e9sente licence reste en vigueur jusqu’\u00e0 sa r\u00e9siliation, comme stipul\u00e9 dans cet accord. Vous pouvez mettre un terme \u00e0 cette licence en d\u00e9truisant le Logiciel et toutes les copies du Logiciel en votre possession. Cette licence prend fin automatiquement en cas de non-respect des termes de la Licence. Vous prenez acte du fait que cette Licence ne vous donne aucun droit en mati\u00e8re d’assistance technique, de maintenance ou de mise \u00e0 jour aupr\u00e8s de Datacolor. <\/p>\n

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5. Restrictions de Licence <\/strong><\/p>\n

Vous ne pouvez accomplir aucune des t\u00e2ches suivantes vous-m\u00eame ni par l’interm\u00e9diaire de toute autre personne et vous ne pouvez en aucun cas autoriser un tiers avec lequel vous avez un partenariat commercial \u00e0 r\u00e9aliser les t\u00e2ches suivantes : <\/p>\n

(A) copier, modifier, cr\u00e9er des oeuvres d\u00e9riv\u00e9es de ce Logiciel ;<\/p>\n

(B) d\u00e9compiler, d\u00e9sassembler ou pratiquer une ing\u00e9nierie inverse du Logiciel en tout ou en partie;<\/p>\n

(C) annuler, d\u00e9sactiver ou circonvenir les m\u00e9canismes de protection du Logiciel;<\/p>\n

(D) vendre, accorder une licence, bailler, louer, distribuer, divulguer, donner acc\u00e8s, transf\u00e9rer \u00e0 un tiers, que ce soit pour un b\u00e9n\u00e9fice commercial quelconque ou sans frais, toute partie du Logiciel ou tout produit (sous forme de produit s\u00e9par\u00e9 ou accompagnant tout autre produit autre que le Logiciel lui-m\u00eame) cr\u00e9\u00e9 avec ce Logiciel (except\u00e9 les Profils qui peuvent \u00eatre distribu\u00e9s selon les modalit\u00e9s de la clause 4 ci-dessus), ou, sp\u00e9cifiquement, sans limitation sur la g\u00e9n\u00e9ralit\u00e9 de tous ces motifs, distribuer le Logiciel ou tout produit identique sur un support, sur un r\u00e9seau, sur un service t\u00e9l\u00e9matique, sur un site Web ni de permettre l’utilisation du Logiciel par un tiers;<\/p>\n

(E) exporter, utiliser ou t\u00e9l\u00e9charger le Logiciel en violation de la l\u00e9gislation et des r\u00e9gulations en vigueur, notamment les r\u00e8glements commerciaux sur l’exportation mis en place par le minist\u00e8re du commerce et des exportations des \u00c9tats-Unis;<\/p>\n

(F) utiliser le Logiciel en relation avec des appareils m\u00e9dicaux de survie artificielle, de transplantation ou tout autre appareil m\u00e9dical, dans les installations nucl\u00e9aires, avec des appareils ou des armes nucl\u00e9aires, dans l’aviation, les transports en commun, ou toute autre utilisation o\u00f9 les pannes et mauvais fonctionnements peuvent entra\u00eener la mort ou des dommages catastrophiques envers les propri\u00e9t\u00e9s priv\u00e9es. <\/p>\n

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6. Titre et propri\u00e9t\u00e9 <\/strong><\/p>\n

Hormis les droits express\u00e9ment accord\u00e9s ci-dessus, cette Licence ne vous donne aucun droit, titre ou int\u00e9r\u00eat dans le Logiciel, tout produit (y compris et sans limitation, les Profils) cr\u00e9\u00e9 avec le Logiciel ou tout copyright, brevet, marque de commerce, secret industriel ou toute autre propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou droit de propri\u00e9t\u00e9 du Logiciel ou de tout produit tel que le Logiciel. Datacolor d\u00e9tient exclusivement les droits de toutes les parties du Logiciel et de toutes les copies du Logiciel, et vous c\u00e9dez \u00e0 Datacolor par la pr\u00e9sente tout droit, titre ou int\u00e9r\u00eat envers toute modification que vous apportez au Logiciel et tout produit cr\u00e9\u00e9 avec le Logiciel, que ces modifications soient ou non autoris\u00e9es. Vous vous engagez \u00e0 ne communiquer le Logiciel \u00e0 personne. <\/p>\n

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7. Assurances juridiques \u00e0 l’exportation <\/strong><\/p>\n

Vous ne pouvez pas utiliser, exporter ou r\u00e9exporter le Logiciel en dehors des conditions pr\u00e9vues par la l\u00e9gislation des \u00c9tats-Unis et la l\u00e9gislation du pays o\u00f9 le Logiciel a \u00e9t\u00e9 acquis. <\/p>\n

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8. Conditions particuli\u00e8res aux utilisateurs travaillant pour le gouvernement des \u00c9tats-Unis. <\/strong><\/p>\n

Si le Logiciel est vendu au gouvernement des \u00c9tats-Unis, le Logiciel est class\u00e9 comme \u00ab\u00a0logiciel informatique \u00e0 circulation restreinte\u00a0\u00bb tel que d\u00e9fini par la clause 52.227-19 de la FAR. Les droits du gouvernement des \u00c9tats-Unis envers le Logiciel sont d\u00e9taill\u00e9s par la clause 52.227-19 de la FAR. <\/p>\n

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9. R\u00e9glementation en vigueur et validit\u00e9 des clauses <\/strong><\/p>\n

Cette Licence est r\u00e9gie par la l\u00e9gislation des \u00c9tats-Unis et de l’\u00c9tat du New Jersey. Vous vous soumettez sans conteste \u00e0 la juridiction de tout tribunal local ou f\u00e9d\u00e9ral du comt\u00e9 de Mercer au New Jersey, et toute action ou acte judiciaire r\u00e9sultant de l’utilisation de cette Licence rel\u00e8ve de la comp\u00e9tence de ce tribunal. Si, pour une raison quelconque, un tribunal comp\u00e9tent d\u00e9clare une clause, en partie ou en totalit\u00e9, inex\u00e9cutable, les clauses restantes de la Licence gardent toute leur autorit\u00e9 et effet. <\/p>\n

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10. Accord int\u00e9gral <\/strong><\/p>\n

Cette Licence constitue l’accord int\u00e9gral entre les parties au regard de l’utilisation du Logiciel et remplace tout accord pr\u00e9c\u00e9dent ou en cours \u00e0 propos des points ici abord\u00e9s. Aucun amendement, aucune modification de cette Licence n’a force ex\u00e9cutoire sans \u00eatre mis par \u00e9crit et \u00eatre sign\u00e9 par Datacolor. <\/p>\n

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Licence logicielle Datacolor Spyder Cet accord de licence (ci-apr\u00e8s, \u00ab\u00a0Licence\u00a0\u00bb) constitue un accord juridique entre vous et Datacolor, Inc. (ci-apr\u00e8s \u00ab\u00a0Datacolor\u00a0\u00bb) qui vous conc\u00e8de certains droits d’acc\u00e8s et d’utilisation au logiciel Datacolor contenu dans cette enveloppe (ci-apr\u00e8s, le \u00ab\u00a0logiciel\u00a0\u00bb) pour lequel Datacolor d\u00e9tient le copyright. VOUS CONSENTEZ DONC ICI, EN VOTRE NOM ET EN QUALIT\u00c9 …<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"class_list":["post-23714","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.datacolor.com\/spyder\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/23714","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.datacolor.com\/spyder\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.datacolor.com\/spyder\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.datacolor.com\/spyder\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.datacolor.com\/spyder\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=23714"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.datacolor.com\/spyder\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/23714\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.datacolor.com\/spyder\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=23714"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}